menu
Vie du village
Les associations
Commerces et services
Horaires des cultes
Histoire et patrimoine
Arts et artisanat
Vie Municipale
L'équipe municipale de Barzan
Conseil municipaux
Vie intercommunale
CCAS
Enfance jeunesse
Urbanisme
Collectes des déchets
Démarches administratives
Tourisme
Plan d'accès
Quoi faire ?
Se loger
Se restaurer
Contact
Contact
search
search
PV du 13 Octobre 2022
Accueil
/
Vie Municipale
/
Conseil municipaux
/
PV du 13 Octobre 2022
11/05/2023
Vous trouverez ci-joint le PV du conseil municipal du 13/10/2022
Pièces jointes
file_download
PV du 13 octobre 2022.pdf (PDF - 0.25Mo)
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes